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Jobs saisonniers : quelques précautions à rappeler !

Les mois d’été sont pour un grand nombre d’entreprises synonymes de forte activité, et de ce fait l’occasion pour une majorité d’entre elles d’avoir recours à de la main d’œuvre « saisonnière ». Même s’il apparaît que...

Comité social et économique : principaux apports de la circulaire du ministère du travail

Le comité social et économique (CSE) est la nouvelle instance représentative du personnel qui remplace les délégués du personnel (DP), le comité d’entreprise (CE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail...

Première étape du prélèvement à la source en mai 2018

Ce mois-ci, chaque contribuable va faire sa déclaration de revenus, comme d’habitude. A l’issue de sa déclaration en ligne, il connaîtra son taux de prélèvement pour le fameux « prélèvement à la source »  (PAS). En pratique, une...

Jours fériés : mode d’emploi

Tous les jours fériés ne sont pas systématiquement chômés (non travaillés). Légalement, seul le 1er mai est un jour férié obligatoirement chômé sauf dans les établissements et services qui, en raison de la nature de...

Aide de l’État sur les emplois francs en Maine-et-Loire

Le dispositif expérimental « emplois francs », défini par la loi de finances pour 2018, est ouvert aux employeurs qui recrutent des demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi (catégorie 1, 2, 3, 6, 7...

Protection Universelle Maladie, de nouvelles contributions ?

Depuis le 1er janvier 2016, toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière a droit  à la prise en charge de ses frais de santé par le biais de...

2018, une année blanche…

Le prélèvement à la source débute le 1er janvier 2019 : en 2018, les contribuables acquitteront leur impôt sur les revenus de 2017, et en 2019 sur ceux de 2019. Ainsi, ils ne seront...

Le nouveau TESA accessible depuis le 1er avril 2018

Face aux évolutions règlementaires de ces derniers mois, les services de la MSA ont développé une nouvelle version du dispositif TESA, qui est accessible aux entreprises à depuis le 1er avril dernier. Attention Contrairement au TESA...

Comment gérer ses saisonniers avec la DSN et le PAS ?

Dans le secteur agricole, la gestion des saisonniers va connaître des changements importants avec la mise en place de la DSN, la réforme du TESA et le Prélèvement à la source. Pour les clients ACEMO, le...

Comprendre le mécanisme du prélèvement à la source

Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu entre en vigueur le 1er janvier 2019. Son objectif ? Adapter immédiatement l'impôt aux changements de situation financière (perte d'activité ou d'emploi, cessation d'activité,...

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